
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté n° 1159 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1987
269/1987 : 87 quai Pierre Scize 69005 (1986-1987)
270/1987 : 7 rue Dumenge 69004 (1987-1988)
272/1987 : rue Pierre Termier 69009 (1987-1988)
273/1987 : Masse 45 ZAC Saxe rue Paul Bert, rue Duguesclin, rue Clos Suiphon 69003 (1987-1992)
274/1987 : 21 rue Vauban 69006 (1987-1989)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires