1743W/1-1743W/42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission développement économique et emploi
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Développement économique : soutien de projets locaux (1985-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes rendus annuels aux collectivités.
- 1995. Perrache 69002 : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, correspondance, extrait compte SERL (1996).
- 1996. Bayard Charlemagne 69002 : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, correspondance, compte SERL (1997).
- 1997. 1er, 2ème et 8ème arrondissements : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, correspondance, compte SERL (1998)
- 1998. Thiaffait 69001, 2ème, 8ème (1ère tranche) et 9ème arrondissements : rapport, correspondance, délibérations du Conseil municipal, avenant n°2 à la convention de concession pour la construction d'un village d'entreprises à Lyon 2ème (1999).
- 1999. Thiaffait 69001 : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, compte rendu annuel SERL (2000).
- 1999. 2ème, 8ème et 9ème arrondissements : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, comptes rendus annuels SERL (2000).
- 2000. Thiaffait 69001 : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, compte rendu Passage Thiaffait établi par la SERL, correspondance (2001).
- 2000. 2ème, 8ème et 9ème arrondissements : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, synthèse 2000 des Villages d'Entreprises, comptes rendus 2ème, 8ème et 9ème
arrondissements établis par la SERL (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires