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2455 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2455WP/1-2455WP/44

Date

1990-2008

Importance matérielle

44

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : les Subsistances.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2455WP/25

Cote/Cotes extrêmes

2455WP/25

Date

1999-2001

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.

Les Subsistances (EI 01182). Restructuration. Marché de travaux, lot 3 Chanel-Botta-Meunier : dossier de marché, ordres de service, dossier de sous-traitance, procès-verbaux des opérations de réception, pièces comptables, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français