2908W/1-2908W/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/06/2022
Présentation du contenu
Suivi des travaux, dossiers des gestionnaires de bâtiments : demandes de réalisation de travaux (DRT), devis, factures, rapports techniques, conventions, déclarations préalables, avant-projet sommaire (APS), dossier des ouvrage exécutés (DOE), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), étude préalable d'aide à la décision (EPAD), commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA), contrôle et prévention (CEP), système de sécurité incendie (SSI), diagnostics techniques amiante (DTA), plans, photographies, délibérations du conseil municipal, correspondance (classement par n° d'ensemble immobilier) (EI).
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mutualisation de la fonction comptable ; remplacement de la porte coupe-feu du local poubelle ; remplacement de portes vitrées dans l'atrium ; agrandissement des parcs à vélos ; travaux divers de mise en sécurité (2017), remplacement des vasistas et appuis de fenêtre en pierre ; travaux d'informatique et d'électricité du logement du 5e étage ; mise en conformité électrique de la salle du conseil municipal (2018), aménagement des bureaux des anciennes ressources documentaires (2018-2020).