Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Versement du Consulat de Lyon.

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Fonds clos.

Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
 

Communicable

Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.

Archives municipales de Lyon : 

• Sous-série 1 GG : Registres paroissiaux (1532-1790) ;
• Sous-série 2 GG ; Approvisionnement de la ville. (1481-1789).

Archives municipales de Lyon.

Archives municipales de Lyon : 

• BB : délibérations municipales.
• CC : impôts et comptabilité.
• Fichier de dépouillement des séries anciennes (100II) ;
• 1W : inventaire général Chappe en 22 volumes - volume 5 : cote 1W/48 - volume 10 : cote 1W/3 - volume 13 : cote 1W/56 - volume 16 : cote 1W/59 - volume 19 : cote 1W/62 - volume 20 : cote 1W/63.
• 306WP/1-9 : cultes.
• Fonds des Hospices civils de Lyon.

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

• 1B-BP : Sénéchaussée et siège présidial de Lyon.
• 1D : Collège de la Trinité ou Grand Collège (Jésuites).
• G : clergé séculier
• H : clergé séculier.
• H-Dépôt : fonds d'hôpitaux déposés.
• V : cultes.
• X : assistance et prévoyance sociale.