388W/1-388W/243
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/12/1978 (bordereau n° 517.2).
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-230 : permis de constuire (1948-2005).
- 231-237 : déclarations préalables (1972-1980).
- 238 : avis de principe (1967-1978).
- 239 : exemptions (1972-1977).
- 240 : "affaires diverses" (1973-1974).
- 241 : ouvertures de chantier (1974-1975).
- 242 : correspondance (1974).
- 243 : infractions (1974).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,50 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 388W/13;388W/15;388W/16;388W/23;388W/24;388W/28;388W/34;388W/37;388W/38;388W/71;388W/79;388W/95;388W/96;388W/101;388W/102;388W/108;388W/109;388W/112;388W/113;388W/116;388W/123;388W/124;388W/135;388W/147;388W/162;388W/173;388W/176;388W/178;388W/180;388W/191;388W/193;388W/207;388W/211;388W/236;388W/237, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Hôpital, 1 rue de l'Antiquaille 69005.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1974 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Mots clés typologiques