2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/903 : square Saint-Nestor, 19-31 rue Saint-Maurice 69008
1998/904 : 16 rue Catherine-Favre 69008
1998/905 : 9 rue Rivet 69001
1998/906 : 45-47 cours du Docteur Long 69003
1998/907 : 10 b rue Chevalier 69003
1998/908 : 34 rue Victor-Hugo 69002
1998/909 : 63 rue François-Genin 69005
1998/910 : 16 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
1998/911 : 55 rue Henri-Chevalier 69004
1998/912 : 3 impasse Viard 69004
1998/913 : 171 rue Pierre-Valdo 69005
1998/914 : 28 rue de la République 69002
1998/915 : 20 rue Casimir-Perrier 69002
1998/916 : 228 Le Plateau Duchère 69009
1998/917 : 14 cours Charlemagne 69002.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques