Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission Modernisation
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux (CRM) : objectifs, listes des participants, documents de travail, évaluations.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délégation au développement urbain. Centre de responsabilité municipal (CRM). Campagne 2001-2002 : mission développement économique et emploi, direction de l'aménagement urbain, urbanisme appliqué, Ateliers des Terreaux, délégation occupation et qualité du domaine public, halles et concessions, marchés, fêtes foraines, commerce ambulant, occupation du domaine public.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires