462WP/1-462WP/16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 598,613,619,634,635,636,638,641,654,656,664
Versant ou donateur : Environnement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Hygiène urbaine. Campagne de destruction des animaux nuisibles (1962-1981) ; Gestion des espaces publics (1967-1973), occupation temporaire (1982-1983) ; Voirie, assainissement (1943-1968) ; Bâtiments insalubres : enquêtes (1938-1980) ; Bureau d'hygiène, fonctionnement (1920-1978) ; Environnement, gestion et réglementation (1948-1980) ; Espaces verts, entretien et manifestations (1958-1980).
DOMAINE
Versement remanié, composé de plusieurs entrées successives (1981-03-17,1984-11-26,1979-08-02,1979-10-29,1980-02-05,1980-02-12,1980-02-19,1980-03-03,1980-04-30,1980-06-11,1980-08-14)
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ENVIRONNEMENT :
- eau : pollution, distribution, inondations, nappe phréatique, baignades : gestion : correspondance, rapports, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil Municipal, plans, procès-verbaux de réunions (1948-1973)
- pollution de l'air, émission de fumées : études et information sur la pollution atmosphérique, mesures contre la pollution atmosphérique : correspondance, rapports (1958-1978)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.