1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
396/1996 : 144 cours du Docteur Long 69003, permis de démolir 20/1995, transfert permis de démolir 97/1996, modificatif 321/1997 (1995-1998)
397/1996 : 86 cours Richard Vitton 69003, permis de démolir98/1996 (1996)
398/1996 : 261 rue Vendôme 69003 (1996-1997)
399/1996 : 14 av. G. Pompidou, 70 rue Plandin 69003 (1996-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires