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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1182 à 2008/1214.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/42

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/1182 : 16 rue Saint-Jérome.
2008/1183 : 80 rue Président Edouard Herriot.
2008/1184 : 6 rue de Condé.
2008/1185 : 6 cours Gambetta.
2008/1186 : 17 rue de Sèze.
2008/1187 : 58 rue Sala.
2008/1189 : 3 rue Laurent Carle.
2008/1190 : 125 rue de Sèze.
2008/1191 : 1 rue du Jardin des Plantes.
2008/1192 : 54 cours Albert Thomas.
2008/1193 : 8 rue Jean de Tournes.
2008/1195 : 48 cours Gambetta.
2008/1196 : 12 Grande rue de Vaise.
2008/1197 : 15 bis rue Henri Chevalier.
2008/1198 : 172 rue Challemel Lacour.
2008/1199 : 69-71 rue de Belfort.
2008/1200 : 36 bis rue Henri Gorjus.
2008/1201 : 10 rue Bellicard (2008-2010).
2008/1202 : 17 quai Joseph Gillet.
2008/1203 : 53 rue de Saint-Cyr.
2008/1204 : 2 rue Henri Barbusse.
2008/1206 : 29 quai Saint-Antoine.
2008/1208 : 37 rue de la République.
2008/1209 : 165 avenue Maréchal de Saxe.
2008/1211 : 7 place Antoine Vollon.
2008/1213 : 15 rue Baraban (2008-2009).
2008/1214 : 257-259 rue Vendôme.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme