54 WP

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Cote/Cotes extrêmes

54WP/1-54WP/14

Date

1942-1950

Description physique

Notes contenant : 24-36

Importance matérielle

24

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Instructions relatives aux salaires et indemnités 1943-1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1944-1947 Opérations de reclassement 1944-1950 Mandatement des employés de divers services 1942-1950 Impôt retenu à la source 1945 Rémunération du personnel enseignant et surveillant des écoles 1944-1950

FINANCES - 3D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

54WP/4/1

Cote/Cotes extrêmes

54WP/4/1

Date

1949

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal titulaire : fixation des salaires suite à des opérations de reclassement : copies d'arrêtés du maire 1949

Langue des unités documentaires

Français