CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1566 - 1567) Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 -" Parties du tapissier, et Symond Corachie, lieutenant de Pierre Size, que ont vacqué à l'entrée de Madame de Nemours, tant pour tendre la tapysserie que aultres fournitures, ensemble les meubles qui ont esté perdus ; " - Pièce N° 3 - payement des " taborins et fiffres qui ont joué ; " - Pièce N° 5 -" des hacquebousiers de la ville " ; - Pièce N° 7 - des " robbes à la livrée de la ville, fournies aux mandeurs ; - Pièce N° 8 - du costume du " notaire royal, commis au secrétariat de la ville, Barsusaube - Pièce N° 13 - de Nicolas Lebreton, orfèvre, " pour avoir doré une douzaine d'assiettes d'argent, comprinses au présent qu'a esté faict de la part de la ville à Madame de Nemours ", - Pièce N° 16 - de Jean Perrussyn, " peinctre, pour quatre grandes armoyries. " - Pièce N° 18 -" Roolle des maneuvres, qui ont travaillé à nettoyer les fanges qui estoient à la porte de Veise, sur le pont de Veise, et à la porte de Pierre Scise, pour l'entrée de Madame la duchesse de Nemours, au feur de 5 s. par journée ; " - Pièce N° 19 -" fraiz d'ung disner, fait en l'hostel commun, le dimanche XXVIIe octobre MVcLXVI, que Madame la duchesse de Nemours avoit fait son entrée en lad. ville ; - Pièce N° 20 -" frais d'habillement de neuf conseillers ; - 1567 Pièce N° 22, 23, 25 - loyer et réparations du " Petit Palais, appartenant à Me Laurens Rabot, conseiller au Parlement de Grenoble, gendre de feue Madame la présidente Daurillac ", pour Monsr de Losses ; - Pièce N° 27 - gratification à Me Jehan Jacques Planquet, " secrétaire de Mons, le président de Birague, gouverneur et lieutenant général, en l'absence de Monsr le duc de Nemours ; " - février 1567 Pièce N° 28 - payement de Françoys Pérose, " hacquebousier, pour avoir faict appuyé et retenir les travesons, et couvert muraille métoyenne d'une maison appartenant à lad. ville, scise en la rue de Bourg-chanyn, que pour achapt de la moytié de la taille d'ung pillier double, posé au mur metoyen de lad. maison, et de Jehan Marmillod, et pour avoir faict poser led. pillier, et faict mectre tous marrains nécessaires pour la fondacion dud. pillier " ; - juillet 1567 Pièce N° 29 -" achapt à Jane Delorme, vefve feu Me Olivier Roland, en son vivant me masson de lad. ville, de la modelle de boys qu'elle sera tenue rendre à la ville, entièrement complecte, d'une maison, que lad. ville entendoit faire bastir sur le pont de Saonne, que aussi du plan de lad. modelle, et de tous autres plans, figures et modelles que le deffunct avoit en sa puyssance, appartenans à lad. ville ; - février 1566 Pièce N° 30 -"payement à sr Thomas Favre, conseiller, de " deux couvertes aux armoyries de la ville, baillées à la chasse-marée, en faveur de ce qu'il amène de marée, toutes les sepmaines, en lad. ville, comme faict a esté de tout ancienneté " ; - Pièce N° 31 - vin offert au cardinal de Guise, de passage à Lyon, du 4 au 6 août 1566 ; à M. de Losses ; à MM. de Suze et de Mongiron ; " torches portées à " l'enterrement de feu Monsr le général Faure ", le 20 mai 1567 ; " bancz qui ont vacqué en la grand boucherie Lanterne ; -" frais de papier et de reliure ; journées de " recouvreur ", à 10 s. t. ; - folio 39 -" roolle des journées de pavisseurs, au feur de 10 s. t., et fourniture pour avoir pavé à la vielle bouchery et sur les pontz de Saulne et du Rosne, ensemble en la maison de Mons, le gouverneur ; " pension due " aux religieux et couvent de Nostre Dame de Confort, à cause de la place estant au devant de leur dit couvent ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes