
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CANAUX ET RUISSEAUX : . Ruisseau de l'Abyme : construction d'un égout entre le ruisseau et un collecteur, demande de canalisation du ruisseau : correspondance, devis, affiches, cahier des charges, dêpot de garantie d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, récépissé de versement, bordereau de pièces, procès-verbal de location, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Lyon 1868-1885 (mca) . Ruisseau de Bellefontaine : dérivation du ruisseau dans l'enceinte d'une usine, réclamations : correspondance, arrêtés préfectoraux, journaux, délibérations du Conseil municipal 1872-1896 (mca) . Ruisseau d'Ecully : aménagement : correspondance, rapports, détail estimatif, plans, délibérations du Conseil municipal, devis, métré, procès-verbaux d'adjudication 1864-1886 (mca) . Ruisseau des Gorges : projet de suppression d'une partie du ruisseau : correspondance, affiche, délibérations du Conseil municipal, plan, détail estimatif des travaux, cahiers des charges, rapports, procès-verbal d'adjudication, arrêtè du Maire, affiches 1889-1890 . Ruisseau de Rochecardon : établissement d'une passerelle sur le ruisseau : correspondance, rapport, plans, devis, cahier des charges, métré, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil municipal de St-Rambert-Ile barbe, avant-métré, procès-verbal de récolement 1872-1875
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux