372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
161/1966 : 50 crs Vitton 69006 (1966)
162/1966 : 15 à 21 rue Baizet 69009, P 12/1972 et 379/1967 (1966-1973)
163/1966 : 35-39 rue M. Mérieux 69007 (1966-1967)
164/1966 : 145 ch. de Choulans 69005 (1966-1967)
165/1966 : 82 bis ch. des Massues 69005 (1964-1966)
167/1966 : 6 rue Bugeaud 69006 (1966)
169/1966 : 104 rue de Sèze 69006 (1966-1967)
170/1966 : 13 rue M. Bloch, rue du Colombier 69007 (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires