372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

372W/84

Cote/Cotes extrêmes

372W/84

Date

1966-1973

Présentation du contenu

Permis de construire 1966

161/1966 : 50 crs Vitton 69006 (1966)

162/1966 : 15 à 21 rue Baizet 69009, P 12/1972 et 379/1967 (1966-1973)

163/1966 : 35-39 rue M. Mérieux 69007 (1966-1967)

164/1966 : 145 ch. de Choulans 69005 (1966-1967)

165/1966 : 82 bis ch. des Massues 69005 (1964-1966)

167/1966 : 6 rue Bugeaud 69006 (1966)

169/1966 : 104 rue de Sèze 69006 (1966-1967)

170/1966 : 13 rue M. Bloch, rue du Colombier 69007 (1966-1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français