1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 23 rue Maryse Bastié, licence III (1973-1979).
- 267 avenue Berthelot, licence III (1942-1983).
- 5 rue du Bocage, licence III (1924-1976).
- 4 rue Crépet, licence III (1923-1974).
- 236 rue des Culattes, buvette des abattoirs, licence III (1956-1972).
- 48 rue Cuvier, licence III (translation : provient du 55 rue Garibaldi) (1908-1989).
- 8 rue Danton, licence III (1926-1966).
- 314 rue Duguesclin, licence III (1928-1989).
- 64 boulevard des Etats-Unis, licence III (1933-1977).
- 16 rue Maurice Flandin, licence III (1907-1990).
- 64 rue Professeur Florence, licence III (1965-1980).
- 62 avenue du Général Frère, licence III (1968-1978).
- 10 rue du Garet, licence III (1946-1979).
- 74 rue de Gerland, licence II (1920-1983).
- 289 rue de Gerland, licence II (1909-1977).
- 39 quai Joseph Gillet, licence II (1896-1977).
- 7 rue du Lieutenant Colonel Giraud, licence III (1928-1956).
- 23 bis chemin de Grange-Rouge, licence III (translation : provient du 35 quai Saint-Vincent) (1903-1956).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières