57 WP

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Cote/Cotes extrêmes

57WP/1-57WP/11

Date

1946-1952

Description physique

Notes contenant : 48-57

Importance matérielle

33

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Enquête publique de recensement des agents municipaux 1950 Changements dans les carrières avec effet sur les traitements 1947-1951 Agents ayant cessé leurs fonctions entre 1948 et 1950 Maintien en fonctions d'agents retraités 1948-1949 Rémunération des agents grévistes 1947-1951 Opérations de reclassement, versements complémentaires (indemnités, allocations, primes, acompte sur le reclassement) 1947-1950 Impôt retenu à la source 1949 Contributions versées pour les retraites 1946-1952 Personnel municipal : élections aux conseils du personnel et de discipline 1947-1948

FINANCES - 3D

Date d’arrivée approximative : 1954

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

57WP/1/3

Cote/Cotes extrêmes

57WP/1/3

Date

1948-1949

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : nominations, promotions, titularisations, mutations, cessation d'activité, sanctions disciplinaires, attribution d'indemnités, modification de la situation familiale, changements d'adresse : dossiers mensuels de janvier à juin 1949 : états nominatifs des changements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, certificats, déclarations sur l'honneur, extraits d'actes d'état civil, correspondance, formulaire, bulletins de paie, rapport, extrait du Journal Officiel, état nominatif du personnel, acte juridique, contrats d'apprentissage, état des cotisations 1948-1949

Langue des unités documentaires

Français