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2877W - Politique locale de l'habitat

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Cote/Cotes extrêmes

2877W/1-2877W/63

Date

1996-2018

Importance matérielle

4,9 ml

Origine

Aménagement urbain, service habitat

Présentation du contenu

1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés matières

amélioration de l'habitat, habitat insalubre, logement social, politique de la ville

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

Cote/Cotes extrêmes

2877W/34-2877W/53

Date

1996-2016

Cote/Cotes extrêmes

2877W/50-2877W/52

Date

2003-2016

Présentation du contenu

Documents de présentation, comptes rendus, notes, correspondance, cahiers des charges, documentation, délibérations (copies).

Bail emphytéotique, bail à construction.

Cote/Cotes extrêmes

2877W/52

Date

2009-2016

Présentation du contenu

- Patrimoine immobilier du centre communal d'action sociale (CCAS), rue Garibaldi (Lyon 3e), rue du Repos (Lyon 7e), rue Germain (Lyon 6e) (2009-2012).
- Legs Clot et Denuzière, 10 rue Jarente, 13 rue Victor Hugo (Lyon 2e) (2010-2016).
- Immeubles de logements enseignants, 26 rue Ornano (Lyon 1er), 19 montée du Télégraphe (Lyon 5e), 12 rue Coignet (Lyon 8e) (2011-2013).
- Parc logements enseignants, 56 rue Valdo (Lyon 5e), 37-43 rue Paul Cazeneuve (Lyon 8e) (2012-2013).
- 101 rue Surville (Lyon 8e) (2014).
- Centre d'hébergement et résidence sociale (CHRS) du Carteret, 21 rue St-Jean-de-Dieu (Lyon 7e) (2014-2016).