364 W

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Cote/Cotes extrêmes

364W/1-364W/57

Date

1952-1986

Importance matérielle

57

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00264

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

364W/23

Cote/Cotes extrêmes

364W/23

Date

1961-1978

Présentation du contenu

Permis de construire 1961

235/1961 : 43 ch. St-Mathieu 69008 (1961)

236/1961 : 76 rue de la Part-Dieu 69003 (1961-1962)

237/1961 : 79 rue Joliot-Curie angle ch. de Tourvielle 69005 (1961-1966)

238/1961 : 2 ch. du Vallon 69004 (1961-1962)

240/1961 : 22-26 rue Jeanne d'Arc, 2 rue J. Verne, 31 bis ch. Feuillat 69003 (1961-1978)

241/1961 : 136 rue Cdt Charcot 69005 (1961)

242/1961 : 8 imp. J. Jaurès 69008 (1961-1962)

243/1961 : 124 rte de Genas 69003 (1961)

244/1961 : 26 ch. St-Simon 69005 (1961)

245/1961 : 32 rue de l'Oiseau Blanc 69005 (1961-1962)

246/1961 : 44 rue Duquesne, rue Boileau 69006, M 554/1965 (1961-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français