1884WP/1-1884WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Immeuble rte d'Heyrieux. Projet de construction. 1er avenant au projet, permis de construire, dossier d'appel d'offres : convention, devis, plan de financement, cahier des charges, journal officiel, marché, plans, certificat de garantie, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, arrêtés, déclaration d'achèvement des travaux, attestation de conformité, demande de primes à la construction, calcul des surfaces, certificat de conformité, procès-verbal de la Commission du bâtiment, notice descriptive, soumission, certificat de travail, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires