1884 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1884WP/1-1884WP/39

Date

1947-2001

Importance matérielle

39

Origine

Bureau d'aide sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1884WP/11

Cote/Cotes extrêmes

1884WP/11

Date

1959-1964

Présentation du contenu

Immeuble rte d'Heyrieux. Projet de construction. 1er avenant au projet, permis de construire, dossier d'appel d'offres : convention, devis, plan de financement, cahier des charges, journal officiel, marché, plans, certificat de garantie, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, arrêtés, déclaration d'achèvement des travaux, attestation de conformité, demande de primes à la construction, calcul des surfaces, certificat de conformité, procès-verbal de la Commission du bâtiment, notice descriptive, soumission, certificat de travail, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français