95WP/1-95WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00493
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - Boen 1969-1973 Délégation cantonale 1958-1971 Personnel enseignant : traitement 1945-1972, déclarations d'accident SEM : traitement, sécurité sociale 1950-1972 Cantines scolaires : fonctionnement, traitement du personnel, comptabilité 1959-1973 Fonctionnement du service : documents comptables 1959-1973 Fondations et établissements scolaires : occupation de locaux 1974-1975
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE : - Ecole des Metiers des Industries Metallurgiques :
- création : correspondance 1935-1936
- comité de direction : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal 1936-1937
- professeurs : correspondance 1936-1945
- subvention : rapport, devis, correspondance 1936-1946
- conseil de perfectionnement : correspondance, extrait du registre des délibérations de la délégation spéciale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal 1937-1947
- fonctionnement : correspondance, brochure 1945-1958
- conseil d'administration : convocation, correspondance, état des recettes, rapport, compte-rendu de réunion 1962-1968
- projet pédagogique et activité de l'école : rapport annuel, correspondance, rapport budgétaire 1962-1968
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes