2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
472/1999 : 22 av. Cabias 69004 (1999)
473/1999 : 37 rue St-Romain 69008, M1 (1999-2003)
474/1999 : 11 rue du Sauveur, 14 rue du Repos 69007, M1 (1999-2000).
Mots clés typologiques