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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1855 à 2008/1891.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/63

Date

2008-2014

Présentation du contenu

2008/1855 : 17 rue des Granges (2008-2009).
2008/1856 : 359 rue Paul Bert (2008-2009).
2008/1857 : 16 montée du Chemin Neuf (2008-2009).
2008/1861 : 7 place Raspail (2008-2009).
2008/1862 : 13 rue Professeur Weill (2008-2009).
2008/1863 : 108 rue de Sèze (2008-2009).
2008/1864 : 26 Grande rue de la Guillotière (2008-2010).
2008/1865 : 220 avenue Félix Faure (2008-2009).
2008/1866 : 5 rue de Saint-Rambert (2008-2009).
2008/1868 : 32 avenue Berthelot (2008-2009).
2008/1869 : 170 avenue Jean Jaurès (2008-2009).
2008/1870 : 7 B rue des Noyers (2008-2009).
2008/1871 : 14 rue de Nuits (2008-2010).
2008/1872 : 1 rue du Garet (2008-2009).
2008/1874 : 25 rue Philippe de Lassalle (2008-2009).
2008/1875 : 76 rue Pierre Valdo (2008-2009).
2008/1876 : 37 rue Audibert et Lavirotte (2008-2009).
2008/1877 : 36 rue Félix Brun (2008-2014).
2008/1879 : 249 rue Marcel Mérieux (2008-2009).
2008/1881 : 83 boulevard de la Croix-Rousse (2008-2009).
2008/1883 : 98 rue Président Edouard Herriot (2008-2011).
2008/1884 : 13 rue Tupin (2008-2009).
2008/1885 : 14 rue Hippolyte Flandrin (2008-2009).
2008/1886 : 8 quai Arloing (2008-2009).
2008/1887 : 14 rue de la Platière (2008-2009).
2008/1889 : 20 rue Chazay (2008-2009).
2008/1890 : 75 boulevard Jean XXIII (2008-2009).
2008/1891 : 2 boulevard de Saint Exupéry (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme