CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/379

Cote/Cotes extrêmes

CC/379

Date

1386-1390

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1386 - 1390). Compte rendu de recettes et dépenses par Jacquemet de Gez.

Comptabilité. - Compte des recettes et des dépenses faites par Jacquemet de Ges, citoyen de Lyon, receveur générale de ladite ville, du 4 février 1386 au 21 octobre 1390 - " At recept pour l quar de talli qui fut outreya par manière de prest ou meis de février mil CCCIIIIxx et six pour l'armée de Castille, laquelle taille monte LX c. XVI fr. IX d. p. ;(folio 1) - Item a plus recept pour 1 tiers de tailli qu'il levit en may et eu septembro l'an IIIIxx et VII par manière de prest pour l'armée de Guienne, qui monte XII c . XXI fr. VI s. IIII d, ".(folio 1 verso) - Etat nominal des forains possédant des maisons à Lyon et ne payant aucune taille dans la ville, avec l'estimation de leurs immeubles. Etat nominal de " plusieurs menues gens " sur lesquels on a fait recette quoiqu'ils ne fussent pas portés " ou papier de la taille ".(folio 7 et suite) - Payements faits : " A Hugues de Rillieu pour 1 vidimus qu'il bailla a mess. les conseillers du fait du ressort de l'Ile, c'est assavoir quant ledit ressort fut restitué par le roy Philippe, qui par avant l'avoit fait casser à l'instance de mons. de Lion qui estoit pour le temps, XXVIIII gros ; Mandement du 22 septembre 1387 (folio 37 verso) - Item... pour les despens que nous fîmes a San-Saphorin et a Vianna pour alar après monseigneur de Bergoigni pour decusar la Villa de ce que on ne li eret a l'encontre quant el venit, por eguy et por acuns loy de rossins le XXII doud. mays (octobre) l'an dessus (1387) ; mandement du 22 octobre (folio 39) - Item a Henri Chivrier pour VI chamois pour dunar a messire Guy de La Tramoille avoy d'atre, ledit jour (11 décembre 1387), IX fr. En marge de cet article se trouve cette annotation : Retorné, car messire de La Trimoilli ne les volit prandre, et puis ils furent donnés à 1 commissaire ".Mandement du 29 novembre (folio 39 verso) - Item... a Loren Garin par la main de sire Michiel Chavanier et de Guillaume de Cuysel et de Piero Chivrier, pour les martres que el avit vendu a la villa le IX de novembro, l'an dessus dit... XLIX fr. d'or ; (folio 40) - A Perenin Fornier por lo loy de son rousin qui portit les martres et los chamoys en Bergoigni a moss. Guy de La Tramoilli, que el ne vussit pas prendre, por VII jours que hon lo tenit... XIIII gros ; Mandement du 9 novembre (folio 40) - A Janin lo meisselier pour alar vers Montbrison saveir l'estro dou Engleis la diomengi a XXVI de janvyer l'an dessus (1387), 1 fr. ;Mandement du 16 janvier 1388 (folio 41 verso) - A Monet du Raffort don ju ay mandament de Michelet Chavence pour mander les gens pour aler au devant de la Royne, le V de fevrier IIIIxxVII, l g. ;(folio 42, 42 verso) - Item... a 1 valet que tramit le capitans de S. Bonet-lo-Chatel à mess. les conseiller, qui lur aportit una lettre dou estat douz Engleis qui estient venuz a S. Rembert, le XXV de fevrier, l'an dessus, 1 fr. ;(folio 42 verso) - Item... pour despens qui a furont fet ou bourc de l'Ila, lo mars après quasimodo a VII d'avril l'an dessus, quant li juges alit prendre la possession de la jugeri du ressort de Lion, IIII gros ; (folio 45 verso) - 1389 - A Jocerant Freppier, receveur des aides, pour les deux premiés termes de l'aide novelle faitte paur l'armée d'Alamaigne... le XI décembre l'an MCCCIIIIxx et neuf... MIIIIxx et II frans ; - A Pierre Faure et a Pierre de Vacieu por le drap d'or que on prit por fere lo peilliet que on dunit ou Rey, le XII de juing l'an IIIIxx et IX... , XXIIII fr. ; Paiement le 12 juin 1389 (folio 51) - A Humbert Violet et à Humbert Rochifort, qui furent tramis Avignon por achitar aucun bel joyel por duna au Rey, le III de juin, l'an dessus, XXIIII fr. ;(folio 51 verso) - A ung valet qui alit querir Piero Chatel Viel ver Chasey, por apparellier la venua dou Roy... le XXI de septembro l'an dessus, III s. ; Mandement d'octobre 1389 (folio 57 verso) - A metre Guillaume lo chapuis de Ruanova por los utis que el at fet por lo pelo que hon at duna ou Rey, don ju ay mandamen de la data dou VII doud. octembre l'an dessus, 1 fr ; Mandement d'octobre 1389 (folio 57 verso) - A Perrin lo potier por achitar de toyut et de plomb por fere la fontana por la venua du Rey, oudit mois d'octembre, X fr. ;(folio 57 verso) - A Franceis Rata por VII anes de teyla por fere les robes et chapirons et chauses ou II homme servages, ou dit meis d'octembre, IX gr. 1 t. ;(folio 57 verso) - Item por la faczon de cudre les dictes robes a Piere dou Platro qui les cusit, VIII gros ;(folio 58) - A Nicholas de Verdon por IIII fes de mossa por covrir les dites robes, VI gros ; (folio 58) - A VI femes de Rua nova qui ant cosu ladita mossa sus les dites robes et por 1 fez d'iri et por 1 livra de chandeylles por veillier a fere les dictes robes, et por lur dunar lo vin, VII gros ; (folio 58) - A Jehan de Blacieu... en dechargimen dou pris fet dou plancheis que on fit por sear les dames oudit meis, VI fr. ; A pluseurs navetans por XXXV sapines d'areyna que l'on epanchit por la venua dou Rey, a V gros la sapina, X fr. XV gr ; (folio 58 verso) - A la Loysa por VI fromages de Clan que achitit Piere Favre por duna ou metre d'otal du Roy, oudit meis d'octembre, VIII gr. ; ... Por una simesi de vin de Bergoigni qui tint XII quarterons que on dunit oudit metre d'otal dou Roy... 1 fr. ; Mandement de novembre 1389 (folio 59) - Por un vacherin que prit Piero Favre de la Loysa et por XII grans veyres quel el fit portar au plancheis de les dames ; oudit meis d'octembre IIIIxx et IX, IIII g. l t. ; Mandement de novembre 1389 (folio 59 verso) - Au menetries en dechargimen de so que on lur porra deveir... 1 fr. ; (folio 59 verso) - A Humbert Rochifort par V anes d'ecarlata rogi que on dunit a moss. le bailli de Macon... XXXII fr. ; item a lo tondour pour tondro lodit drapt, X gros ; Mandement de novembre 1389 (folio 61) - Item por IXxx et XVI marcs et IIII et XIII d. d'argen a VIII fr. X gros lo marc, a l'or tant por dorar comme por emaillier et por faczon, qui ant ita pris de pluseurs gens, que fut duna ou Roy et a monseigneur de Tureyne, ou meis d'octembre l'an IIIIxx et neuf, monte XVIcIIIIxxXV fr. V gr. ; (folio 61 verso) - A Lienart Quali por XII chamoys que on dunit a monseigneur de la Riveri... XIII fr. ; (folio 62) - A Rolin Garins por martres que on dunit oudit seigneur de la Riveri par la man de Humber Magnin, fermier dou II vintein du vin, LIIII fr. ; (folio 62) - A Pierre Beczon, chapuis, por lo marint et por l'ovrage que el at mis en la fontana que honz fit por la venua dou Rey notre sire... V f. X. s. IIII d. p. ; (folio 63) -... A Pernet Lauberi por garnir lo navey en que on menit les dames au plancheis... II fr. ; A Glaudo de Pompere por pluseurs choses que el at tret por lo fet de la villa et por vins que el at baillia tant por la fontanna, comme por dunar a mons. de Lion novel... LXIII fr. IIII s. p. ; (folio 63 verso) - A Thomas Mando por vin que on bieu les femes qui cosiant les teyles por les tendre por la venua du Roy... IX s. p. ; (folio 64) - A Jaquemin de Fribourg et a Peyron de Valenci et a Gavaing le dorier por la peyna et travail que il oront por la faczon de VI eguières d'argent que on devit dunar au Roy... XI fr. XII s. p. ; Mandement du 20 décembre 1389 (folio 64 verso) - A Guillaume Jutet pour pluseurs choses qui furont prises de luy tant en or fin comme en colours pour peindre la porta de Bornua et por torches que on prit por acompaigner lo Roy.... XVII fr. XII s. VIII d. ; A Jean Cibo por les franges que on mit ou peillet que on dunit ou Rey et por auna de sarda por fere la bandieri de la trompeta... VI f. III s. p. ; A Jehan Evrert, peintre, por l'ovrage de les peintures que el ac fet a la porta de Bornua et en la fontana qui gitavet lo vin, III fr. ; (folio 65 verso) - A Piere . Chivrier por les gages de moss. Museton, notre capitain, du mois de novembre novellamen passa, qui furent amaudura li dit gages par le Roy notre sire, le XIX jour dudit mois de novembre, et por IX anes de roge por vitir los mestries et por lo decrey du drap que el baillis qui fut mis au pavaillon de les Dames... XXVII fr. VI s. p.Mandement du 14 décembre 1389 (folio 67) - Etats des à comptes reçus sur les tailles.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes