2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-115

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/97-115

Date

1996-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/109-115

Date

1996-2009

Groupe Loi ; Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS), section Rhône ; Interface 9e, comité de pilotage, comité technique ; Cellule de coordination sécurité prévention des délinquances (CLPDT) ; Contrat urbain de cohésion social (CUCS), quartiers Duchère et Lyon 8e.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/114

Date

1999-2008

Présentation du contenu

Groupe Loi : bilan, comptes rendus de réunion, fiches d'évaluation, notes, correspondance (2001-2007).
Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS), section Rhône : bilan (1999-2003), orientation (2003-2006).
Interface 9e. Comité de pilotage, comité technique : planning de mandat, tableau de bord, synthèse, bilan, éléments financiers, documentation, conventions, comptes rendus du comité de pilotage, comptes rendus du comité technique, comptes rendus de l'action réalisée, fiche action, notes, correspondance (2000-2006).
Cellule de coordination sécurité prévention des délinquances (CLPDT). Plan de mandat : tableau de bord (2002).
Contrat urbain de cohésion social (CUCS). Quartiers Duchère et Lyon 8e, programmation : tableaux de synthèse financier des actions, fiches action, bilan de l'action réalisée, tableaux de programmation, notes (2007-2008).