Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.
Présentation du contenu
* 1-96 : Pôle finances comptabilité
* 97-115 : Mission Santé
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Ce fonds contient notamment des CD-Rom.
Informations sur le traitement
Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Groupe Loi : bilan, comptes rendus de réunion, fiches d'évaluation, notes, correspondance (2001-2007).
Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS), section Rhône : bilan (1999-2003), orientation (2003-2006).
Interface 9e. Comité de pilotage, comité technique : planning de mandat, tableau de bord, synthèse, bilan, éléments financiers, documentation, conventions, comptes rendus du comité de pilotage, comptes rendus du comité technique, comptes rendus de l'action réalisée, fiche action, notes, correspondance (2000-2006).
Cellule de coordination sécurité prévention des délinquances (CLPDT). Plan de mandat : tableau de bord (2002).
Contrat urbain de cohésion social (CUCS). Quartiers Duchère et Lyon 8e, programmation : tableaux de synthèse financier des actions, fiches action, bilan de l'action réalisée, tableaux de programmation, notes (2007-2008).