Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1-122 : Dossiers accordés.
123-125 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2890W123 à 2890W/125 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/353 : 8 rue de Trèves (2011).
2011/354 : 19 rue Duhamel (2011).
2011/355 : 18 montée des Carmélites (2011-2014).
2011/356 : Parc de la Tête d'Or, démolition de bâtiments existants et construction de bâtiments à usage technique et sanitaire, quai Achille Lignon (2011-2013).
2011/357 : 48 rue Seignemartin (2011).
2011/358 : 12 bis rue Louis Bouquet (2011-2024).
2011/360 : 133 grande rue de la Guillotière (2011-2012).