1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5706 à 5729 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (22 rue des Trois Pierres, 7 rue Roux-Soignat, 58 rue Ste-Anne-de-Baraban, 65 rue H. Gorjus, 169 rue Lacassagne, 67 rue E. Herriot, 87 rue de Marseille, 10 av. de Ménival, 44 rue Ney, 16 rue Duquesne, 44 rue Sgt Blandan, 148 rue Baraban, 16 rue St-Polycarpe, 29-31 rue Pr Patel, 1 quai J. Gillet, 1 bvd L. Bonnevay, 4 Petite rue des Feuillants, 87 rue P. Audry, 63 bvd des Belges, 530 la Sauvegarde - la Duchère, 16 rue A. Comte, 21 quai St-Vincent).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires