2216WP/1-128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/05/2009
Conditions d'accès
Les articles 17 et 19 sont soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée). L'article 103 est soumis au délai de 75 ans (juridiction). L'article 121 est communicable sous 48 h (négatifs). L'article 122 n'est pas communicable (absence de moyen de lecture). Les articles 124 à 128 ne sont pas communicables en raison de leur format.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Projets de voirie : plans, fiches de synthèse (1989), rapports du Comité de pilotage (1998).
Recensement des traboules : correspondance (1997).
Réflexion sur le devenir du site de La Gravière : compte rendu de réunion, notes, correspondance (1991-1992).
Aménagement du quartier de Vaise : étude, plans, notes, correspondance (1993-1995).
Implantation d'une salle des fêtes : plans, notes, correspondance (1992).
Rénovation du tunnel de la Croix-Rousse : projet de délibération du Conseil, projet de cahier des charges, planning (2007).
Aménagement des quartiers Valmy, Tanneurs, Marché, Gare de Vaise : plans (1990-1996).
Demandes de jalonnement : correspondance ( 1979-1984).
Marchés de travaux : dossiers de marchés (1988).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2007 (Communicabilité vérifiée)