374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/35

Cote/Cotes extrêmes

374W/35

Date

1965-1973

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

399/1967 : 192 rue Boileau 69003 (1967-1968)

400/1967 : rue B. Buyer 69005, AP 41/1966 (1966-1973)

401/1967 : 35 bis-36 quai Fulchiron 69005, AP 17/1966 (1965-1968).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français