Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/03/2013.
Présentation du contenu
1-18 : 1997
19-33 : 1998
Mode de classement
Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2018.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Remplacement de Mme Josse aux Conseils d'administration de la SAHLMAS et de la SEMCODA, remplacement de M. Bonnefond au centre nautique de Lyon Saint-Fons-Vénissieux, modification au sein de Conseils d'administration et commissions spécialisées, relevé d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (CRC) relatif à la Caisse de Crédit municipal de Lyon, rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau (1997), rapports et délibérations (n° 3151 à 3249, sauf n° 3166 et 3190).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques