2850W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2850W/1-23

Date

2002-2016

Importance matérielle

2,5

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Présentation du contenu

Dossiers de séance : liste d'émargement, ordre du jour, procès-verbal de commission, projet de délibération, copie de rapport au conseil municipal, bordereau de transmission, convocations, correspondance (classement chronologique).

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Séances des 10 janvier, 12 mai, 27 mai (annulée), 20 juin, 3 septembre, 29 septembre, 7 novembre, 1er décembre, 15 décembre 2014 (dont commission immobilier du 18 décembre).

Cote/Cotes extrêmes

2850W/21

Date

2013-2014