2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2428WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/9

Date

1997-2007

Présentation du contenu

Animation commerciale. Attribution de subventions :

- Association Rue Mercière internationale : délibérations, mandats, dossiers de subvention, budgets, plaquettes, journaux, subventions, correspondance (2004-2006).

- Nuit de la Mode : délibération, convention, bulletin municipal officiel, mandat, dossier de subvention, revue de presse, présentation du dossier, correspondance (2006).

- Association Histoire d'Art et Compagnie : délibération, bulletin municipal officiel, dossier de subvention, mandat, facture, rapport d'activité, bilans financiers, correspondance (2006-2007).

- Association Tourisme Croix-Rousse : délibération, mandat, dossier de subvention, correspondance (2006).

- Association Vieux Lyon en Fête : délibérations, mandat, dossiers de subvention, ouvrage Tupins et Tupiniers, plaquettes, revue de presse, statuts, budgets, correspondance (2002 ; 2005-2006).

- Amicale des Toques Blanches : délibération, mandat, dossier de subvention, statuts, budgets, bilans financiers, correspondance (2006-2007).

- Association du bicentenaire du code de commerce : délibération, mandat, dossier de subvention, dossier de présentation, procès-verbal (2007).

- Adhésion à Aradel : mandats, bordereaux de transmission, factures, programme d'actions, liste des participants, assemblées générales, bilan d'activité (1997-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français