Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1502 - 1503) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Réparations aux Ponts du Rhône et de la Saône
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Réparations aux ponts du Rhône et de la Saône. - juin 1502 Pièce N° 1 - Payement à Etienne Cunyl, maçon, " pour cent et cinq piés pierre de chuyn qu'il a vendu et laissé sur le port de Rue-Neufve, à raison de deux solz neuf deniers tournois le pyé, du reste de certaine quantité d'icelle pierre qu'il avait achapté pour reffaire l'avant-pile du pont de Saonne, que feu monsr le maistre Jehan Baronnat en son vivant ordonna estre reffaicte à ses coutz et despens. - Pièce N° 9 - Papier et roelle de la despence faicte pour la reparacion et entretenement du pont du Rosne, tant en massonnerie que charpenterie, peyssières, betons et autres ouvraiges necessaires pour la conservation dudit pont et obvier à la demolicion d'icelluy. " - folio 10 verso - Payements à Lucas Couchin charpentier, " pour mectre et poser une clef sur ung arc dudit pont, pour ce qu'il s'est fendu et l'arrière pile desmentie et cheute ; pour ce qu'il a besoingné à mectre une grant pièce de sapin pour porter le pont de boys sur l'arc rompu ; - item pour faire l'escluse pour detourner l'eaue soubz ledit arc pour y faire la massonnerie necessaire ; - à Estienne Amorant, perreeur, demourant entre Pierre Scize et la porte de Bourgneuf, pour ung monceau de pierre roupte de la roche de Pieraigle achapté de lui et rendu sur le bort de Saonne ; - folio 40 verso - à Pierre Labbé, cordier, pour une grande corde pezant LXII livres. - folio 51 - Frais d'établissement d'une traille au port de Rue-Neuve, attendu que " le lundi XXVe jour du moys de septembre l'an 1503, les arches dudit pont qui desja avoient esté rompues, et sur lesquelles l'on avoit fait pont de boys, cheurent environ huit heures du matin. " - Extraction de gravier, achat de fagots pour les pessières, réparations d'outils, etc. - Journées de charpentiers, de mariniers, de maçons et de manouvres, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes