
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1066 : Grand Bazar 31 rue de la République 69002
1998/1067 : 29 rue Jules-Michelet 69003
1998/1068 : 55 place de la République 69002
1998/1069 : 45 rue Saint-Pierre de Vaise 69009
1998/1070 : 128 rue Ferdinand-Buisson 69003
1998/1071 : 8-8 bis rue des Pépinières 69005
1998/1072 : 5 place Aristide-Briand 69003
1998/1073 : 16 rue des Archers 69002
1998/1074 : 13 rue de Castries 69002
1998/1075 : 22 rue Molière 69006
1998/1076 : 6 rue Bossuet 69006
1998/1077 : 31 rue Rabelais 69003
1998/1078 : 143 montée de Choulans 69005.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques