
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain Centre construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : certificats d'urbanisme de cession et de division accordés de 1980 à 1984.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Versements de l'aménagement urbain ayant transités par les Archives communautaires, cotés par les AC n° 83/61 du 26.10.83, n° 85/18 du 08.03.85, n° 87/18 du 23.12.85.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession accordés en 1982.
2 : 50 bis rue L. Diebold 69009 ; 3 : 24 rue J.-B. Chopin 69009 ; 4 : 13-15 rue Feuillat, 14 rue Bellicard 69003 ; 5 : 65 rue Pré Gaudry 69007 ; 7 : 5 rue Vendôme 69006 ; 8 : 7-7 bis bvd des Belges 69006 ; 9 : rue de Bourgogne, rue du 25ème RTS 69009 ; 10 : 275 crs Lafayette 69003 ; 11 : 301 crs Lafayette 69003 ; 13 : 140 rue P. Valdo 69005 ; 14 : 15 rue Baraban 69100 ; 16 : 4 rue E. Rognon 69007 ; 22 : 16-20 rue J.-M. Bernard 69003 ; 23 : 3 rue du Repos, 23-23 bis rue de la Madeleine 69007 ; 24 : rue Challemel Lacour 69007 ; 25 : 2 rue Dr Crestin 69007 ; 26 : 4 rue A. de Vigny 69003 ; 27 : 74 rte de Genas 69003 ; 28 : 6 rue Guynemer 69002 ; 30 : 109 à 115 crs R. Vitton 69003 ; 31 : 68-70 rue M. Flandin 69003 ; 32 : 12 rue Confort 69002 ; 33 : 39 rue S. Coignet 69008 ; 34 : 35 rue E. Fabrègue 69009 ; 35 : 10 rue des Capucins 69001 ; 36 : 8 à 10 rue P. Corneille 69006 ; 38 : 11 av. du Château 69003 ; 39 : rue L. Jasseron, 22 rue C. Pionchon 69003 ; 41 : 43 rue St-Maurice 69008 ; 42 : 44 rue de Cuire 69004 ; 43 : 114 à 118 bvd de la Croix-Rousse 69001 ; 45 : 96 crs R. Vitton 69003 ; 48 : 12 montée St-Laurent 69005 ; 49 : 36-38 rue F. Brun 69007 ; 50 : 45-47 rue Baraban 69003 ; 51 : 19-21 rue de Montauban 69005 ; 55 : 201 av. F. Faure 69003 ; 56 : 3 rue M.-A. Petit 69002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires