2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03003
Opération n° 03003516
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03003
Opération n° 03003516
Dossier du candidat retenu. -
Lot 1, voirie et réseaux divers (VRD), marché n° 168078 attribué à Asten (2016-2017).
Lot 2, démolitions, maçonnerie, marché n° 168079 attribué au groupement Paquien, Creb (2016-2017).
Lot 3, menuiseries intérieures et extérieures bois, marché n° 168080 attribué à SMS (2016-2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.