Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1516 - 1517)
Nommées, du côté de Fourvières - Robert Albisse (Albizzi, florentin) habite, en la rue de Romagny, une maison appartenant à Jean Rousselet. Les meubles et pratique de cet italien sont prisés 1,800 livres ; (folio 36 verso) - Michel Gallien, maître de la Monnaie de Lyon. Pour ses meubles 600 livres - François Montpancier (et non Montpensier), tailleur de ladite Monnaie. Meubles 100 livres ; (folio 42) - Jean Cornuti. Ses meubles sont estimés 600 livres et il est l'unique locataire de dame Bénigne de Sarron, veuve de messire L'Escuyer, dont la maison est sise en la rue Tramassac ou dans celle de Romagny ; (folio 45) - Jean Froment dit Macatin, marchand de verre, et Henri Pâris, son gendre, contrepointier, ont chacun un mobilier de 60 livres ; (folio 51) - Thomasse Giraude (Giraud), " tenant train d'armeurerie. " Meubles et pratique 36 livres ; (folio 61) - Claude Fayeul, natif de Saint-Oyen en Forez, " qui s'est déclairé, le 11ème jour de mars 1517, vouloir estre contribuable avec les habitans de ceste ville, comme habitant en icelle ; " (Les meubles et pratique de ce nouveau contribuable ne sont pas indiqués.) (folio 63) - Maître Jean de Gradibus, licencié en droit. Meubles 30 livres ;(folio 65 verso) - André, " faiseur de romaines. " Meublés et pratique 18 livres ; (folio 81) - Jean Chapeau, peintre. Meubles et pratique 42 livres ; (folio 81 verso) - rue allant de Saint Jean au Gourguillon, maison haute, moyenne et basse du coté de la montagne (3 inquilins) - Thomassin ou plutôt Thomas Gadagne, marchand florentin, possède, du chef de sa femme, une maison haute, moyenne et basse, en la rue Tramassac. Au nombre de ses locataires figure le peintre-verrier Jean Martin, dont les meubles et pratiqué sont prisés 36 livres ; Claude Laurencin habite, avec son fils, " une grand maison, haulte, moyenne et basse et ung jardin dernier, " en la rue Tramassac ou celle de la Bombarde, qui en était le prolongement. Ce Laurencin possède d'autres immeubles sis dans le même quartier, et son mobilier est estimé 3,000 livres ; (folio 87 verso) - Antoine Chalon, " faiseur de ratières. " Meubles et pratique 12 livres, etc.(folio 93 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48