1069 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1069WP/1-1069WP/41

Date

1882-1980

Description physique

Notes contenant : 323-372

Importance matérielle

43

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 615

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Transports urbains et transports en commun : taxis et autocars : réglementation, organisation et fonctionnement des professions ; stationnement des véhicules 1882-1978

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en novembre 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1069WP/9-13 et 1069WP/20-37 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1069WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1069WP/5

Date

1976-1977

Présentation du contenu

TAXIS : chauffeurs : examen professionnel : droits d'inscription : états de recettes, listes nominatives 1976-1977

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières