909WP/1-909WP/31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00760
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Etablissement recevant du public. Hotels, établissements sportifs, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), cinémas, discothèques, commerces, bureaux, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, centre d'échanges de Perrache, institutions médico-pédagogiques, contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1946-1987)
PREVENTION SECURITE
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : cinémas : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux, contrôles periodiques de sécurité : correspondance, plans, rapports techniques, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, extrait de l'avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile, notification, procès verbaux de contravention (1980-1983) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2004
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières