2693W/1-10
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Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 3 novembre 2009.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 9-10 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)
NC Pièce jointe
Existence et lieu de conservation de copies
Les 10 registres ont été numérisés : les 8 premiers, qui sont communicables, sont consultables en pièces jointes au niveau de chaque registre ; les 2 derniers seront communicables et consultables en 2027.
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2018
A leur arrivée en 2009, ces registres faisaient partie du versement coté 2224W. Pour faciliter les travaux de retraitement en vue de leur numérisation, il a été décidé en 2018 de leur attribuer un nouveau numéro de versement.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
NC Pièce jointe (Communicabilité vérifiée)
Existence et lieu de conservation de copies
Ce document a été numérisé et est consultable en pièces jointes.
Mots clés typologiques