2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
205, 221, 223, 265, 267, 273, 274, 276, 282, 285, 291, 303, 310, 321, 323, 346 avenue Berthelot.
18 rue du Bocage.
2, 4, 9, 16, 19 rue Catherine Favre.
5, 8, 9, 10 impasse Caton.
119, 134, 136, 140, 142, 143, 148, 152, 156, 158, 159, 160, 164, 166, 168, 170, 172 rue Challemel Lacour.
9, 11, 13, 20 rue de Champagneux.
7, 18 rue Charpentier.
4 impasse Claude Jourdan.
10, 18, 23B rue Claude Violet.
36 impasse Colonel Lamy.
1, 3, 9, 11 passage Comtois.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.