2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2428WP/24

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/24

Date

2004-2009

Présentation du contenu

Relations avec les entreprises. Attribution de subventions :

- Fondation 2ème Chance : correspondace, dossier de subvention, document comptable, rapport d'activité, délibération, mandat (2004-2008).

- CGPME : correspondance, comptes rendus, dossier de subvention, bilan financier, rapport d'activité, délibération, mandat, DVD mission insertion et non-discrimination de la CGPME (2006-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français