CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

COMPTABILITE COMMUNALEComptabilité du receveur Charles de la Bessée (1523-1530)

Cote/Cotes extrêmes

CC/755

Date

1526-1527

Présentation du contenu

Pièces justificatives des dépenses. Dépenses pour l'Hôpital du Pont du Rhône

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Charles de la Bessée, trésorier général de la ville de Lyon. - Pièce N° 1 - Partie pour l'hôpital du Pont-du-Rhône. - Pièce N° 17 - Compte " de certains deniers de l'ospital du Pont-du-Rône, lesquels luy a esté ordonné particulièrement recevoyr et ce tant des deniers provenuz des meubles apportez audit hospital par Marguerite Maugine, relaissée de Pierre Tallon, seur rendue audit hospital, lesdits meubles venduz à l'encan par ledit de la Bessée, que aussi certains autres deniers receuz par ledit de la Bessée de la mère des filliez dudit hospital, aussi du denier des aulmosnes donniez aux povres dudit hospital ". - Pièce N° 15 - Mandat à Charles de la Bessée de payer, sur le produit des meubles de ladite Marguerite " vefve de Pierre Talon, les habillements prins par elle à l'heure qu'elle se rendit. " - Pièce N° 13 -" Parties des fraiz et ouvraiges pour la despence du garde-manger, fait en l'ospital du Pont-du-Rosne, jouxte ou jardin derrière entrant de la cuysine en ladicte despence, pour en icelle tenir la despence dudict hospital serrée et close. " - Pièce N° 12 - Parties de réparacions faictes en l'ospital du Pont-du-Rosne et mesmement ou grant corps, où gisent les malades du costé du symetière, pour avoir fait reffaire les lermiers, verrières et autres choses nécessaires ". - Pièce N° 11 - Gages d'Estienne Aguetan " maistre d'ostel à l'ospital du Pont du Rosne ". - Pièce N° 10 - Parties des drogues et médicaments fournies par Claude Pinsart et René Villateau " à la mère de Paris, la seur Grifonne, la seur Fontaine, la seur Janne, la seur Prestemaude, la seur Cicille " de l'hôpital du Pont de Rhône. - Pièce N° 9 - Achat de blé, vins et bois pour ledict hôpital. Mandat de 40 livres en faveur d'Ysabeau, femme de Benoist Boiset, à cause des oufs fournis par elle à Laurent Roy, procureur dudit hospital pour la nourriture des povres ; " - Pièce N° 6 - en faveur de Mye, vefve de Jehan Bourgongnon, boucher pourcher par elle fournie " ; mandat de XXVII l. II s., de 100 l. - Pièce N° 5 - en faveur de Pierre Landaco de Mâcon pour une batellée de boys ". - Pièce N° 4 - Parties de drogues, oygnements et autres choses nécessaires fournies par sire Jehan Roze, dit de Troyes, et Loys Terre, marchans appoticaires de Lyon, pour le service des povres malades pestifféreulx estans à l'ospital Saint-Laurent-des-Vignes ". - Pièce N° 3 - Mandat de XX l. à Jacques Guerrier, bourgeois de Lyon, " pour reste de deux mil cent vingt livres tournoiz pour laquelle somme il vendit deux prez et une terre à la Grange-Blanche (à luy appartenant) à l'hospital du Pont-du-Rosne. " - 30 mai 1526 Pièce N° 2 - Mandement de 100 écus en faveur de Mons. Deperetz, complément de 1,200 écus soleil qui lui reviennent sur la vente des " maison, meubles et appartenances de Beauregard lez Saint-Genys Laval, que feu Monsieur messire Jacques Damoncourt, en son vivant précenteur d'icelle église, a donné et légué audit hospital " ; legs que ledit Deperetz avait acheté au prix d'une rente de 60 écus soleil en faveur de l'hôpital.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes