CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Dépenses pour l'Hôpital du Pont du Rhône
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Charles de la Bessée, trésorier général de la ville de Lyon. - Pièce N° 1 - Partie pour l'hôpital du Pont-du-Rhône. - Pièce N° 17 - Compte " de certains deniers de l'ospital du Pont-du-Rône, lesquels luy a esté ordonné particulièrement recevoyr et ce tant des deniers provenuz des meubles apportez audit hospital par Marguerite Maugine, relaissée de Pierre Tallon, seur rendue audit hospital, lesdits meubles venduz à l'encan par ledit de la Bessée, que aussi certains autres deniers receuz par ledit de la Bessée de la mère des filliez dudit hospital, aussi du denier des aulmosnes donniez aux povres dudit hospital ". - Pièce N° 15 - Mandat à Charles de la Bessée de payer, sur le produit des meubles de ladite Marguerite " vefve de Pierre Talon, les habillements prins par elle à l'heure qu'elle se rendit. " - Pièce N° 13 -" Parties des fraiz et ouvraiges pour la despence du garde-manger, fait en l'ospital du Pont-du-Rosne, jouxte ou jardin derrière entrant de la cuysine en ladicte despence, pour en icelle tenir la despence dudict hospital serrée et close. " - Pièce N° 12 - Parties de réparacions faictes en l'ospital du Pont-du-Rosne et mesmement ou grant corps, où gisent les malades du costé du symetière, pour avoir fait reffaire les lermiers, verrières et autres choses nécessaires ". - Pièce N° 11 - Gages d'Estienne Aguetan " maistre d'ostel à l'ospital du Pont du Rosne ". - Pièce N° 10 - Parties des drogues et médicaments fournies par Claude Pinsart et René Villateau " à la mère de Paris, la seur Grifonne, la seur Fontaine, la seur Janne, la seur Prestemaude, la seur Cicille " de l'hôpital du Pont de Rhône. - Pièce N° 9 - Achat de blé, vins et bois pour ledict hôpital. Mandat de 40 livres en faveur d'Ysabeau, femme de Benoist Boiset, à cause des oufs fournis par elle à Laurent Roy, procureur dudit hospital pour la nourriture des povres ; " - Pièce N° 6 - en faveur de Mye, vefve de Jehan Bourgongnon, boucher pourcher par elle fournie " ; mandat de XXVII l. II s., de 100 l. - Pièce N° 5 - en faveur de Pierre Landaco de Mâcon pour une batellée de boys ". - Pièce N° 4 - Parties de drogues, oygnements et autres choses nécessaires fournies par sire Jehan Roze, dit de Troyes, et Loys Terre, marchans appoticaires de Lyon, pour le service des povres malades pestifféreulx estans à l'ospital Saint-Laurent-des-Vignes ". - Pièce N° 3 - Mandat de XX l. à Jacques Guerrier, bourgeois de Lyon, " pour reste de deux mil cent vingt livres tournoiz pour laquelle somme il vendit deux prez et une terre à la Grange-Blanche (à luy appartenant) à l'hospital du Pont-du-Rosne. " - 30 mai 1526 Pièce N° 2 - Mandement de 100 écus en faveur de Mons. Deperetz, complément de 1,200 écus soleil qui lui reviennent sur la vente des " maison, meubles et appartenances de Beauregard lez Saint-Genys Laval, que feu Monsieur messire Jacques Damoncourt, en son vivant précenteur d'icelle église, a donné et légué audit hospital " ; legs que ledit Deperetz avait acheté au prix d'une rente de 60 écus soleil en faveur de l'hôpital.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes