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2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Mots clés matières

politique de la ville, financement

Fonctions

10 Action sociale, 1001 Politique de la ville

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/116-119

Date

1971-2012

Rénovation urbaine, relations avec l'Agence de rénovation urbaine (ANRU). Quartier de la Duchère : convention ANRU, subventions reçues.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/117

Date

2003-2013

Présentation du contenu

Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO), honoraires, relogement, concertation développement durable : marché de prestation, demande de subvention, décisions d'attribution (2004-2013).
Programme d'investissement à court terme (PICT) : demandes de subvention (2003-2010).
Formation des nouveaux co-propriétaires : fiches action (2010-2011).
Enquête quartier Duchère : conventions, fiches action (2011).
Travaux d'aménagement et de valorisation des espaces extérieurs, réception de subventions de la Région Rhône-Alpes : arrêté attributif de subvention (2005-2006).