2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/6

Cote/Cotes extrêmes

2327W/6, 2327 W 6 (Ancienne cote)

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

17/2001 : 9 rue de Nuits, M1 (2001)

18/2001 : 11 rue L. Thévenet (2001)

19/2001 : Port E. Herriot 2-4 rue Dijon, M1 (2001-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français