2937W - Urbanisme appliqué

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Cote/Cotes extrêmes

2937W/1-2937W/568

Date

2013-2025

Importance matérielle

14,14 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : permis de construire (PC).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers refusés ou sans suite, les doubles, ont été éliminés. Cela représente environ 0,50 m.l.

PC 069 384 13 00429 M01.

Cote/Cotes extrêmes

2937W/526

Autres Cotes

2013/429 (Ancienne cote)

Date

2013-2019

Présentation du contenu

73 rue Deleuvre demandé par Bouygues Immobilier, architecte Xanadu architectes et urbanistes.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)