2424 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2424WP/1-2424WP/76

Date

1972-2006

Importance matérielle

76

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Patrimoine : fonctionnement (1989-2005), suivi des musées (1972-2006).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Le délai de 50 ans s'applique, à l'exception de la cote 1 : 75 ans.

2424WP/62

Cote/Cotes extrêmes

2424WP/62

Date

1995-1996

Présentation du contenu

Musée d'Art Contemporain.

- Fournitures, matériel électronique, équipement, dossier Samsung : convention, délibération, correspondance (1995).

- Servitudes au profit du MAC, état descriptif de division en volume du cahier des règles d'usage et d'occupation et des statuts des associations syndicales libres établis par la Spaicil (1995-1996).

- International Council Of Museums (ICOM) : adhésion, délibération (1996).

- Cession de droits d'auteur : contrat de cession, délibération, Art Works (1996).

- Fonctionnement : correspondance générale (1997-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français