2424WP/1-2424WP/76
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Patrimoine : fonctionnement (1989-2005), suivi des musées (1972-2006).
Conditions d'accès
Communicable
Le délai de 50 ans s'applique, à l'exception de la cote 1 : 75 ans.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Musée d'Art Contemporain.
- Fournitures, matériel électronique, équipement, dossier Samsung : convention, délibération, correspondance (1995).
- Servitudes au profit du MAC, état descriptif de division en volume du cahier des règles d'usage et d'occupation et des statuts des associations syndicales libres établis par la Spaicil (1995-1996).
- International Council Of Museums (ICOM) : adhésion, délibération (1996).
- Cession de droits d'auteur : contrat de cession, délibération, Art Works (1996).
- Fonctionnement : correspondance générale (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires