CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/385

Cote/Cotes extrêmes

CC/385

Date

1397-1408

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1397 - 1408). Compte rendu de recettes et dépenses par Jacquemet et Poncet de Saint-Barthélémy.

Comptabilité. - Comptes des recettes et des dépenses effectuées par Jacquemet et Poncet de Saint-Barthélemy, receveurs de la ville de Lyon. - Produits des couponages, du dixième du vin, des tailles, etc. ; - traitement des fonctionnaires et employés de la ville ; - frais d'administrations ; - réparations aux bâtiments communaux, aux fortifications, aux ponts ; dépenses diverses. - Notre Ce registre fait double emploi jusqu'au folio. 74 verso. avec cc. 380. - Réparations à la porte de Saint-Georges et à celles de la Fréti, de Saint-Marcel, de la Déserte, de Bourgneuf, de la Lanterne ; aux tours de la ville à la part de l'Empire ; aux tours de Sainte-Marguerite, du Griffon, de la Quarelle, de la Tourette ; aux ponts de la Pêcherie, de la Lanterne et à la trappe du pont du Rhône ; - 1399 - payements faits " - a Johan Carrichon pour le pris de la grange que de nouvel il a vendu, en laquelle l'un tient l'artillerie de la ville, près de la porte des Farges ; juillet 1399 (folio 93 verso) - a Humbert Gontier, espicier, pour XXX torches entières qui peisont CXV livres, XXX livres confitures... que l'un donit au Roy et à la Royne de Cecile, le X jours de novembre (1399), XXIX f.IIII gros ; - a Colin le Ligois, messager, quatre livres et dix soulz tournois pour son voyage a Paris, pour porter au conseil et procureur de la ville lettres missoires touchans le fait des Lombars usurers demorans a Lion ; mandement du 14 avril (folio 111) - 1400 - a Guillaume Drappier, revendeur, quinze soulz tournois pour porter a Mascon certaines lettres missoires touchans le fait du pellerinage de Rome ;mars 1400 (folio 114 verso) - 1401 - a Andreu de Saint-Briort, sergent du Roy, a quinze soulz tournois... pour ses gaiges de deux jours qu'il a vaqué ; c'est assavoir, un jour pour notifier es bonnes gens de la ville qu'il alassent audevant des deux Roynes de Secile, pour les aconpaignier a l'entrée de la ville ; et autre jour, pour aler audevant des dictes Roynes et venir notiffier l'eure qu'elles dévoient entrer et venir en la dicte ville (mandat du 19 mars 1400 V. S.).( 7 recto, 2 verso) - Frais occasionnés pour obtenir la restitution d'un bateau chargé de marchandises revenant de la foire froide de Châlon, et arrêté à Beauregard. Les consuls considérèrent cette arrestation comme " un outrage que l'un avait fait es bons marchans de Lyon " et prirent fait et cause pour eux.Paiement en mars 1401 (7 recto, 5, 5 verso, 6, 6 verso, 7 verso) - Payements faits : " a Guillaume de Cuysel, secrétaire et procureur de la ville de Lyon, pour la poine et travail qu'il a eu de garder le signet de la veyselle d'or et d'argent qui se fait a Lyon et le bailler et apprester es doriers toutes les fois qu'ils en ont eu besoing ; - a Jean Vendart, notaire royal... pour les informations qu'il a fait sur les insultes et autres crismes ou deliz faiz et perpetrez nouvellement pour le seigneur de Dorten et ses complices a l'encontre de pluseurs citoyens de Lyon... qui alaient en pellerinage a mons. Saint-Claude ; ( 8 recto, 4 et 11 recto, 3) - a Estienne Talart, habitant de Lyon, unze livres tornois pour I grant navoy de XIII toyses de sapin acheté de luy pour le mener, mettre et plongier audessus de la Torrette pour faire virier et tourner le Rone d'autre part, afin qu'il ne puisset dommagier la dicte Torrette ;Mandement du 7 octobre 1401 (8 recto, 19, folio 179) - 1402 - a Janin le verrier, six livres tournois pour faire tout a nove les deux verreres et le ( de la chapelle de Saint-Jaquesme, en laquelle l'un tient le conseil de la dicte ville, esquelles verreres il a mis XXII piés et dimi de verre, ensemble les verges de fer ad ce necessaires ; "(11 recto, 4 verso folio 224 verso) - Etat par paroisses des confrairies de de l'ouvre du pont du Rhône qui n'avaient pas encore payé leurs cotisations, " c'est assavoir de Sancte-Foy, Oulins, Saint-Genis-Laval, Brignays, Yrignins, Cherleu, Verneyson, Milliereu, Givort, Chaselles, Saint-Saphorin-le-Chastel, Grigneu, Francheville,( 11 recto 19, folio 229) - Saint-Genis-les-Olieres, Rochefort, Socieu, Orlienas, Thurins, Taluers, Corzieu, Banneyreu, la Vulpillieri, Mornant, Saint-Anduel, Rivirie, Saint-Didier de Rivirie, Saint-Pierre-de-la-Palu Bessennay, Bibost, Brullioles et Brussieu, Saint-Romain de Popes, Arbrelle, Bulleu, le Boys, Briandax, Saint-Johan de Bonnefons, Groysseu, Rive-de-Gier, Saint-Romain-en-Jareys, Saint-Pol-en-Jareys, Saint-Johan-de-Panissières, Saint-Chamont, Salvaigneu, Vurles, Saint-Bel, Dargoire, Poillenay, Rontalon, Chaponnout, Veyse, Bechevellain, Curis, Marcilleu, Tacins, Tarnant, Losanne, Poleymeu, Darzilleu, Doux Rieux, Montrotier, Lisseu, Lentilleu, Saint-Clement-de-Varsonne, Tarare, Colonges, Charnay, Esculleu, Saint-Didier-en-Montour, Saint-Cire, Saint-Germain en Montour, Chacellay, la Pellerenie, Lymones, L'Yle, Coson et Saint-Romain, Arbrigneu, Saint-Andrer en Montour, Marcieu, Morancieu, Bargout, Quinceu, Thesey, Ansa ;(11 recto, 19 folio 229) -" Payements faits : " a maistre Johan Gilet, recteur des escoles de la dicte ville, trois livres tournois, pour aler à Dijon, et faire venir avec soy autre bon, souffisant et discret pour tenir, regir et gouverner avec li les dictes escoles ;28 avril 1402 ( 11 recto, 13) - a maistre Guillaume Lagier, maistre es art, lequel nous avons fait venir de Amtron pour regir les escoles de Lyon, deux livres tournois lesquelles nous li avons donné pour faire sa despense de certains jours que nous l'avons fait demorer en la dicte ville avant que nous puissons acorder avec le scolastique d'icelle ville. " Notre par mandat du 17 novembre 1402, on lui accorde en outre 10 livres tournois d'indemnité " pour li faire laissier la ville de Ambron ou il tenoit ses escoles et le faire venir en ceste ville regir et gouverner les escoles ; " Mandement du 1 août 1402 (12 recto, 4) - 1403 -" a Jean Carteron, poissonnier de Mascon, vint et deux livres et dix soulz tourn. pour neuf beches et une carpe acchetez et pris de luy, que l'un a donné et presenté a mons d'OrIiens au nom de la ville avec les autres poissons que l'on prit des poissonniers de Lyon (mandat du 19 novembre 1403).Mandement du 19 novembre 1403 (17 recto, 19 verso, folio 349 verso) - 1404 - Le duc d'Orléans repassa à Lyon le 31 janvier suivant et reçut un nouveau don de 22 carpes, anguilles et 15 béches.(19 recto, 10) - Payements faits : " à Guillaume Justet, receveur de par le Roy d'une ayde qui fut mise imposée pour ledit seigneur au moys de juing l'an mil quatre cens et quatre, pour resister a l'emprise de Henry de Lencaustre, se disant roy d'Engleterre,... XVIIIc l. tourn. ; Mandement du 12 juin 1404 (folio 418 verso) - a Humbert de Varey, citoyen de la dicte ville, soixante dix livres tourn.... pour le voyage qu'il a fait en France... pour porter lettres de recommandation de part nous a mons. le duc d'Orliens, a mons. le chancelier de France, mons. le chancelier d'Orliens et plusieurs autres seigneurs, pour le fait Pierre de Cuysel, citoien de ladicte ville, lequel avoit esté adjourné a comparoir pardevant le Roy personnelment a certain jour du moys de novembre (1404), pour respondre a Johan de Torronbert, escuer de l'Empire, en gaige de bataille et autrement dehuement contre l'onneur et libertés de la ville ; " Mandement du 19 décembre (folio 450) - 1405 - a Humbert Gontier, pour fournitures de papiers " de planna, a l'arc, a la marcha, a le S, de Piemont, a la Torina ; "Mandement du 11 janvier 1405 (folio 463 verso) - a Guillaume de Cuysel, secretaire de la ville, pour rediger " la licence donnée a Gauvaing de Cuysel de prandre X ou XII cartiers de la pierre de Estranglar pour fere une cruis ou chemin François a l'issue de Voisse ; " remboursements faits de partie des sommes par eux versées pour les aides, à Mogni Benoy, à Jehan Cellarier et a maître Pierre, peintres ; - Dépenses faites " pour commencier a terrailler au gros gravier qui estoit en la riveri du Rosne, joste les malades, vers la recluserie de S. Clar, devant la vigni maistre Estienne le fisicien, pour fere retourner le Rosne sur la ville, qui s'en aloit au Dauphiné, dont fust grans domage ; - 1407 - item pour planter les paux necesseres a resister a la revire du Rosne vers les murs de la ville, en Rue Nove. " (folio 703, 728, 730) - Aumône de 3 gros faite aux reclus de Saint-Pipoie, de Saint-Barthélemy, de la Magdelene joste Saint-Just, de Saint-cler vers Saint-Laurent, de Saint-Martin-de-les-vignes, de Saint-Cler-près-les-Malades, de Saint-Sabastin, de Saint-Marcel, de Saint-Aleyne joste Enay, et a la recluse de Saint-Vincent. (folio 748 verso) - 1408 -" Payement fait " - a Enemon de Sivreu envoyé en France pour exposer au Roy notre sire les grans domages que ont fait de novel en la ville de Lyon les revires du Rosnes et de Saune, et demander aucun don pour mectre en les reparacions desd. domages mandatement du 24 février 1408 (folio 793) - a Johan de Sure et Pierre Pinart, pescheurs, vingt soulz tourn. pour la reparation de leur trois navoys, lesquelx hun prist la veille de la feste Purification Notre-Dame dernier passé pour passer et garder les bonnes gens devers le pont de Ron, qu'il ne perisent ne leurs biens pour la grant abundance de auues lesquelles lors furent pour ladicte ville. "mandement de février (folio 794) - Frais occasionnés par l'arrestation à la Genetière, mandement de Trévoux, de Pierre Palleu, dit Piégay, qui amenait du poisson à Lyon (1405) ; somme payée à cette occasion à Damez de la Porte, capitaine de Trévoux, et à Damez de Ronzuel, chatelain dudit lieu. - Payements à Jean de Beaumont pour avoir fait " l'inventaire des lettres et autres choses communes de la ville estanz es arches a Saint-Jaqueme, ou il a vacqué avec son clerc qui escripsoit X jours et plus,... et puis l'a mis en net et contient por tout XXX f. ; (folio 827 verso) - a François Moyssart pour le boys que l'on a taillié au brotel de la ville pour la chaucié que l'on voloit fere dessoubz le pourtel de Rue Nove, et aussi pour la chaussié que l'on voloit fere devant Saint-Cler, joste les Malades, l'an mil CCCC et VII ; (folio 837) - au secretaire du Roy de Sicile, pour avoir la certiffication dudit Roy des gens d'armes qu'il menoyt, lesquelx passerent par la ville de Lyon oultre la deffense que fut faicte de par le Roy notre sire et crié a Lyon le XXVI jour de septembre mil CCCC et huit ; - item a Johan de Beaumont pour faire escripre en bon françois et de bonne lettre, une lettre missoire transmise par messrs les consulz a mons, le chancelier de France, XV d. t.. " - Dépenses faites " - pour appareiller et encimenter la baiete de la ville qui est assise sur l'esglise de Forvero, iqui on cornet la gaite de la ville,... afin que ne pluet dedens : ... - A. Johan Cherat, pour amener du mortier qui estoit sur le pont de Sauna et aussi de l'esguy de la fontaine du Ruer ; - a sire Guillaume Justet, pour IIII bennos de tiola pisia du quarrons des Sarrazins pour fere fin ciment, a IIII blans le bennot ; (folio 865) - a Favier le tiollier, pour I sextier de cheaux, II gros I t. ; - a la mulier Aduar Rup, pour VII quarterons de vin aygre pour fere fin et fourt ledit ciment, a VI d. le quarteron ; - a Ennemond Jay, troilleur, pour IIII lampes de ly (lie) d'uelo pour mettre audit ciment, afin que bon et fourt soit, à demi gros la lampi ;(folio 865 verso) - a Annequin Dollanda, ferrailleur, pour VIII livres de limailli prinsa pour mettre audit ciment, a VI d. la livre.(folio 865 verso) - Payements faits " - a maistre Johan Tardi, lequel fut tramis le jour de l'Aparicion vers mons. de Savoye, a Chambeyreu, por le fait des gens d'armes de son pais lesquelx gastoient le pais de Lionoys, IIII l. X s. tourn. ; (folio 870) - a Humbert Gontier, pour confitures... et tourches... et pour V hommes, qui portirent le présent au Roy Loys, le XXIIII jour de septembre, quatre cens et huit. " (folio 879 verso) - Le 15 septembre 1408 présent portés dans une banasta couverte de toile, au roi de Navarra CC 385 (folio 879 verso) - Procès-verbal d'apurement des comptes ci-dessus.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

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