Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6029 à 6069 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (10 rue de la Barre, 174 montée de Choulans, 9-13 crs Lafayette, 119 crs Gambetta, 4 rue Grognard, 3 rue du Lac, 69-71 bis av. du Point-du-Jour, 10-12 quai St-Antoine, 30-46 rue Jeanne d'Arc, 143 rue Duguesclin, 24 rue de Marseille, 12 rue J. Jullien, 167 bvd des Etats-Unis, 40 rte de Genas, 39 rue S. Appolinaire, 87 bvd des Belges, 16 rue du Cdt Marchand, 35 rue Hénon, 34 rue Sgt Blandan, 23 rue V. Hugo, 278 bvd Pinel, 45 rue Malesherbes, 149 rue A. Charrial, 7 quai C. Bernard, 81 av. des Frères Lumière, 7 rue Servient, 77 rue P. Fabia, 23 rue de la Favorite, 31 rue Boileau, 36 rue J. Broquin, 13 rue de Boyer, 281 rue de Créqui, 95 rue E. Herriot, 5 bis rue d'Isly, 38 crs Gambetta, 16 rue Pr Patel, 19 montée des Epies, 205 le Plateau - la Duchère).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires