2634 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2634WP/1-2634WP/21

Date

1914-2014

Importance matérielle

21

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Assemblées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, suivi des élections politiques, gestion des élus, gestion du Bulletin municipal officiel.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2634WP/17

Cote/Cotes extrêmes

2634WP/17

Date

2002-2005

Présentation du contenu

Groupes politiques : notes de service, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français